A partir du 1er janvier 2022, de nouveaux barèmes seront appliqués dans le calcul du malus écologique pour tous les véhicules neufs. A cette écotaxe qui s’appuie sur les émissions de CO2 est ajouté le « malus au poids » destiné à renforcer la chasse aux véhicules polluants. AutoVillage vous explique tout.
Qu’est-ce que le malus écologique ?
Le malus écologique est une taxe anti-pollution perçue par l’Etat lors de l’immatriculation de tout véhicule neuf. Cette écotaxe est calculée selon la quantité de dioxyde de carbone (CO2) émise à chaque kilomètre parcouru par le véhicule en question. Ainsi, plus celui-ci est polluant, plus il sera taxé.
Le malus écologique a été établi en 2008 suite au Grenelle de l’environnement. Il s’inscrit dans une politique globale de réduction des émissions de CO2 dans l’atmosphère et de lutte contre le réchauffement climatique. En ce sens, son objectif est de réduire le parc automobile des véhicules considérés comme polluants en orientant les acheteurs vers des modèles plus respectueux de l’environnement.
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Quels sont les nouveaux barèmes au 1er janvier 2022 ?
Conformément à l’article 55 de la Loi finances 2021, le 1er janvier prochain, de nouveaux barèmes seront appliqués dans le calcul du malus écologique. Seront taxés les véhicules neufs dont la quantité moyenne des émissions de CO2 est supérieure ou égale à 128 g/km – alors que le seuil était de 133 g/km en 2021. La taxe débute à 50 € pour 128 g/km de CO2 rejetés. Elle augmente ensuite à chaque gramme d’émissions supplémentaire. Le seuil des 1000 € est atteint à 151 g/km. Le malus peut s’élever jusqu’à 40 000 € pour les véhicules ayant un taux supérieur à 223 g/km. Il reste cependant plafonné à 50% du prix TTC du véhicule.
A ces nouvelles normes s’ajoute le malus au poids. Il s’agit d’une taxe à destination des véhicules neufs pesant plus de 1800 kilos à vide. Son calcul est simple. Au-delà du poids évoqué, le montant augmente de 10€ à chaque kilo supplémentaire. A noter que le cumul des deux taxes, malus écologique et malus au poids, ne peut dépasser le plafond fixé à 40 000 € du malus écologique.
Quels sont les véhicules concernés ?
Le malus écologique concerne uniquement les véhicules neufs faisant l’objet d’une première immatriculation en France. Les véhicules d’occasion en sont exemptés.
Le malus au poids concerne tous les véhicules neufs de plus de 1800 kilos à vide, immatriculés à partir du 1er janvier 2022. Sont visés les SUV, les véhicules tout-terrain et les berlines familiales de taille moyenne.
A noter qu’une famille nombreuse avec au moins trois enfants pourra bénéficier d’une minoration de l’écotaxe. Pour le malus au poids, un abattement de 200 kg par enfant sera appliqué dans le cadre de l’achat d’un véhicule neuf d’au moins cinq places. Après paiement de l’écotaxe, une demande de remboursement pourra alors être effectuée auprès du service des impôts.
Des exonérations s’appliquent aux véhicules peu polluants et à certains cas particuliers. Ainsi, sont dispensés de l’écotaxe :
- Les véhicules électriques et hybrides rechargeables, dont les émissions de CO2 sont inférieures à 128 g/km.
- Les véhicules utilitaires ou de société de type CTTE.
- Les véhicules pour personnes handicapées (VASP) ou acquis par une personne détentrice de la Carte mobilité inclusion (CMI).
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Où trouver des véhicules non concernés par l’écotaxe ?
Avec le durcissement du malus, se tourner vers le marché de l’hybride et de l’occasion semble être une option intéressante pour acquérir un véhicule à prix abordable. Bien conscients de ces enjeux, les concessionnaires AutoVillage à Givors proposent des modèles capables de répondre aux problématiques actuelles en termes de coût et de respect de l’environnement.
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